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Avis juridique

LOI DES SERVICES DE LA SOCIETE DE L’INFORMATION (LSSI)

O Liraño SL, responsable du site Web, ci-après RESPONSABLE, met ce document à la disposition des utilisateurs, avec lesquels il entend se conformer aux obligations énoncées dans la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services d’information aux entreprises et le commerce électronique (LSSICE) , ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site sur les conditions d’utilisation.

Toute personne qui accède à ce site Web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant au respect et au strict respect des dispositions énoncées dans les présentes, ainsi que de toute autre disposition légale qui pourrait être applicable.

O Liraño S.L. se réserve le droit de modifier tout type d’informations pouvant apparaître sur le site Web, sans qu’il y ait obligation de pré-notifier ou d’informer les utilisateurs de ces obligations, étant entendu comme suffisant avec la publication sur le site Web de A Casa do Peregrino, SL

1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de l’entreprise : O Liraño S.L.
Nom commercial : A Casa do Peregrino
CAF : B94053303
Adresse : C / Cultura Nº2 A Estrada
courriel : info@acasadoperegrino.com

2. OBJET

A travers le Site, nous offrons aux Utilisateurs la possibilité d’accéder à des informations sur nos services.

3. CONFIDENTIALITÉ ET TRAITEMENT DES DONNÉES

Lorsque pour accéder à certains contenus ou services, il est nécessaire de fournir des données personnelles, les utilisateurs garantiront leur véracité, leur exactitude, leur authenticité et leur validité. La société accordera auxdites données le traitement automatisé correspondant en fonction de leur nature ou de leur finalité, dans les termes indiqués dans la section Politique de confidentialité.

4. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE


L’Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus présentés dans l’Espace Web et notamment, dessins, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, ou tout autre signe susceptible d’usage industriel et/ou Commercial soient soumis aux droits de propriété intellectuelle et à toutes marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, tous droits de propriété industrielle et intellectuelle, sur les contenus et/ou tous autres éléments insérés dans la page, qui sont la propriété exclusive de la société et/ou de tiers, qui ont le droit exclusif de les utiliser dans le trafic économique. Par conséquent, l’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier un tel contenu, en mettant la société à l’abri de toute réclamation découlant de la violation de ces obligations. En aucun cas, l’accès à l’Espace Web n’implique un quelconque type de renonciation, de transmission, de licence ou de cession totale ou partielle desdits droits, sauf mention expresse contraire. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation de l’Espace Web ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d’utilisation, de RH, de modification, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique de l’Espace Web et/ou de ses Contenus autres que ceux expressément prévus aux présentes. Toute autre utilisation ou exploitation de tout droit sera soumise à l’autorisation préalable et expresse spécifiquement accordée à cet effet par la société ou le tiers titulaire des droits concernés.

Les contenus, textes, photographies, dessins, logos, images, programmes informatiques, codes sources et, en général, toute création intellectuelle existante dans cet Espace, ainsi que l’Espace lui-même dans son ensemble, en tant qu’œuvre artistique multimédia, sont protégés comme droits d’auteur par la législation sur la propriété intellectuelle. La société est propriétaire des éléments qui composent la conception graphique de l’Espace Web, les menus, les boutons de navigation, le code HTML, les textes, images, textures, graphiques et tout autre contenu de l’Espace Web ou, en tout état de cause , il dispose de l’autorisation correspondante pour l’utilisation desdits éléments. Le contenu fourni dans l’Espace Web ne peut être reproduit en tout ou en partie, ni transmis, ou enregistré par un système de recherche d’informations, sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit, sauf autorisation préalable, par écrit, de l’Entité susmentionnée.

De même, il est interdit de supprimer, éluder et/ou manipuler le « droit d’auteur » ainsi que les dispositifs techniques de protection, ou tout mécanisme d’information que le contenu peut contenir. L’Utilisateur de cet Espace Web s’engage à respecter les droits énoncés et à éviter toute action qui pourrait leur porter préjudice, en réservant en tout état de cause à la société l’exercice de tous moyens ou actions légales lui correspondant pour la défense de ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle. .


5. OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L’UTILISATEUR DE L’ESPACE WEB

L’Utilisateur s’engage à :

Faire un usage approprié et licite de l’Espace Web ainsi que des contenus et services, conformément : (i) à la législation applicable à tout moment ; (ii) les Conditions Générales d’Utilisation de l’Espace Web ; (iii) la morale et les bonnes coutumes généralement acceptées et (iv) l’ordre public.
Fournir tous les moyens et exigences techniques nécessaires pour accéder à l’Espace Web.
Fournir des informations véridiques en remplissant les formulaires contenus dans l’Espace Web avec vos données personnelles et en les mettant à jour à tout moment afin qu’il réponde, à tout moment, à la situation réelle de l’Utilisateur. L’Utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes faites et des dommages causés à la société ou à des tiers par les informations fournies.
Nonobstant les dispositions de la section précédente, l’Utilisateur doit également s’abstenir de :

Faire une utilisation non autorisée ou frauduleuse de l’Espace Web et / ou du contenu à des fins ou effets illégaux, interdits dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou pouvant de quelque manière que ce soit endommager, désactiver, surcharger , détériorer ou empêcher l’utilisation normale des services ou documents, fichiers et toutes sortes de contenus stockés sur n’importe quel ordinateur.
Accéder ou tenter d’accéder à des zones ou ressources restreintes de l’Espace Web, sans respecter les conditions requises pour un tel accès.
Causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’Espace Web, de ses fournisseurs ou de tiers.
Introduire ou propager des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques de l’entreprise, des fournisseurs ou de tiers.
Essayer d’accéder, d’utiliser et/ou de manipuler les données de l’entreprise, des fournisseurs tiers et des autres Utilisateurs.
Reproduire ou copier, distribuer, autoriser l’accès public par toute forme de communication publique, transformer ou modifier le contenu, à moins que vous n’ayez l’autorisation du propriétaire des droits correspondants ou que cela soit légalement autorisé.
Supprimer, masquer ou manipuler les mentions sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données identifiant les droits de l’entreprise ou de tiers incorporés dans le contenu, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d’information pouvant être inséré dans le contenu. .
Obtenir et essayer d’obtenir le contenu en utilisant des moyens ou des procédures autres que ceux qui, selon le cas, ont été mis à disposition à cet effet ou ont été expressément indiqués sur les pages Web où se trouvent les contenus ou, en général, de ceux qui sont habituellement utilisés sur Internet car ils n’entraînent pas de risque de détérioration ou de désactivation de l’espace Web et/ou des contenus.

En particulier, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphismes, dessins, fichiers sons et/ou images, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui : • De quelque manière que ce soit est contraire, dénigre ou viole les droits fondamentaux et les libertés publiques reconnus constitutionnellement, dans les traités internationaux et dans le reste de la législation en vigueur • Induise, incite ou promeut des actes criminels, dénigrants , actes diffamatoires, violents ou, en général, contraires à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public. • Induire, inciter ou promouvoir des actes, attitudes ou pensées discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des croyances, de l’âge ou condition • Incorporer, rendre disponible ou permettre l’accès aux produits, éléments, messages et/ou services d criminel, violent, offensant, nuisible, dégradant ou, en général, contraire à la loi, aux bonnes mœurs et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public. Induire ou peut induire un état d’anxiété ou de peur inacceptable. • Induire ou inciter à se livrer à des pratiques dangereuses, risquées ou néfastes pour la santé et l’équilibre mental. • Il est protégé par la législation de protection intellectuelle ou industrielle correspondante. à l’entreprise ou à tiers sans l’utilisation qui est destinée à avoir été autorisée. • Est contraire à l’honneur, à la vie privée et familiale ou à l’image des personnes. • Constitue tout type de publicité. • Comprend tout type de virus ou de programme qui empêche le fonctionnement normal du Espace web.


Si pour accéder à certains services et/ou contenus de l’Espace Web, un mot de passe vous est fourni, vous êtes obligé de l’utiliser avec diligence, en le gardant secret à tout moment. Par conséquent, il sera responsable de sa garde et de sa confidentialité adéquates, s’engageant à ne pas le céder à des tiers, temporairement ou définitivement, ou à permettre l’accès aux services et / ou contenus susmentionnés par des tiers. De même, il est tenu d’informer la société de tout fait pouvant impliquer une utilisation abusive de son mot de passe, tel que, à titre d’exemple, son vol, sa perte ou son accès non autorisé, afin de procéder à son annulation immédiate. Par conséquent, tant que la notification précédente n’est pas faite, la société sera exonérée de toute responsabilité pouvant découler de l’utilisation abusive de son mot de passe, étant sa responsabilité pour toute utilisation illégale des contenus et / ou des services de l’Espace Web par tout tiers illégitime. Si vous manquez par négligence ou intentionnellement à l’une des obligations établies dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous serez responsable de tous les dommages pouvant découler pour l’entreprise d’une telle violation.

6. RESPONSABILITÉS

L’accès continu n’est pas garanti, ni la visualisation, le téléchargement ou l’utilité corrects des éléments et informations contenus dans le Web qui peuvent être entravés, entravés ou interrompus par des facteurs ou des circonstances indépendantes de sa volonté. Il n’est pas responsable des décisions qui pourraient être prises à la suite de l’accès au contenu ou aux informations proposés.

Le service peut être interrompu, ou la relation avec l’Utilisateur immédiatement résolue, s’il est détecté qu’une utilisation de son Espace Web, ou de l’un des services qui y sont proposés, est contraire aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. dommages, pertes, pertes, réclamations ou dépenses découlant de l’utilisation de l’Espace Web.

Il ne sera responsable que d’éliminer, dans les meilleurs délais, les contenus pouvant causer de tels dommages, à condition qu’il en soit informé. En particulier, nous ne serons pas responsables des dommages qui pourraient résulter, entre autres, de :


Interférences, interruptions, pannes, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions dans le fonctionnement du système électronique, causés par des défaillances, des surcharges et des erreurs dans les lignes et réseaux de télécommunications, ou par toute autre cause indépendante de la volonté de la société.
Interférence illégitime par l’utilisation de programmes malveillants de toute nature et par tout moyen de communication, tels que des virus informatiques ou tout autre.
Utilisation abusive ou inappropriée de l’Espace Web.
Erreurs de sécurité ou de navigation produites par un dysfonctionnement du navigateur ou par l’utilisation de versions non mises à jour de celui-ci. L’administrateur de l’Espace Web se réserve le droit de retirer, totalement ou partiellement, tout contenu ou information présent dans l’Espace Web.
La société exclut toute responsabilité pour les dommages de toute nature qui pourraient être dus à la mauvaise utilisation des services librement disponibles et utilisés par les Utilisateurs de l’Espace Web. De même, il est exonéré de toute responsabilité pour le contenu et les informations qui peuvent être reçues à la suite des formulaires de collecte de données, étant les mêmes que pour la fourniture des services de questions et de doutes. En revanche, en cas de dommages causés par une utilisation illicite ou incorrecte desdits services, l’Utilisateur pourra être réclamé des dommages causés.

Vous dégagerez la société de tout dommage résultant de réclamations, actions ou demandes de tiers résultant de votre accès ou de votre utilisation de l’Espace Web. De même, vous acceptez de vous indemniser de tout dommage résultant de votre utilisation de « robots », « araignées », « crawlers » ou outils similaires utilisés afin de collecter ou d’extraire des données ou de toute autre action de votre part qui impose une charge déraisonnable à la fonctionnement de l’Espace Web.

7. HYPERLIENS

L’Utilisateur s’engage à ne reproduire de quelque manière que ce soit, même par le biais d’un hyperlien ou d’un hyperlien, l’Espace Web, ainsi que l’un quelconque de ses contenus, sauf autorisation expresse et écrite du responsable du fichier.

L’Espace Web peut inclure des liens vers d’autres espaces Web, gérés par des tiers, afin de faciliter l’accès de l’Utilisateur aux informations des sociétés collaboratrices et/ou sponsors. Conformément à cela, la société n’est pas responsable du contenu desdits Espaces Web, et n’est pas non plus en position de garant ou/ou de partie offrant les services et/ou les informations qui peuvent être proposés à des tiers via des liens tiers. 

L’Utilisateur bénéficie d’un droit limité, révocable et non exclusif de créer des liens vers la page principale de l’Espace Web exclusivement pour un usage privé et non commercial. Les espaces Web qui incluent un lien vers notre Espace Web (i) ne peuvent pas falsifier leur relation ou affirmer qu’un tel lien a été autorisé, ni inclure des marques, noms, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de notre société ; (ii) ne peut pas inclure de contenu pouvant être considéré de mauvais goût, obscène, offensant, controversé, incitant à la violence ou à la discrimination fondée sur le sexe, la race ou la religion, contraire à l’ordre public ou illégal ; (iii) ne peut pas créer de lien vers une page de l’Espace Web autre que la page principale ; (iv) doit renvoyer à l’adresse de l’Espace Web, sans permettre à l’Espace Web qui fait le lien de reproduire l’Espace Web dans le cadre de son site Web ou dans l’un de ses « frames » ou de créer un « navigateur » sur l’un des pages de l’Espace Web. La société peut demander, à tout moment, la suppression de tout lien vers l’Espace Web, après quoi elle doit immédiatement procéder à sa suppression.


La société ne peut pas contrôler les informations, contenus, produits ou services fournis par d’autres Espaces Web qui ont établi des liens vers l’Espace Web.

8. PROTECTION DES DONNÉES

Pour utiliser certains des Services, l’Utilisateur doit préalablement fournir certaines données personnelles. La société traitera automatiquement ces données et appliquera les mesures de sécurité correspondantes, le tout dans le respect des RGPD, LOPDGDD et LSSI. L’Utilisateur peut accéder à la politique suivie dans le traitement des données personnelles, ainsi qu’à l’établissement des finalités préalablement établies, dans les conditions définies dans la Politique de confidentialité.

9. COOKIES

La société se réserve le droit d’utiliser la technologie “cookie” dans l’Espace Web, afin de vous reconnaître en tant qu’Utilisateur fréquent et de personnaliser l’utilisation que vous faites de l’Espace Web en présélectionnant votre langue, ou un contenu plus souhaité ou spécifique.

Les cookies collectent l’adresse IP de l’utilisateur, Google étant responsable du traitement de ces informations.

Les cookies sont des fichiers envoyés à un navigateur, via un serveur Web, pour enregistrer la navigation de l’Utilisateur sur l’Espace Web, lorsque l’Utilisateur en autorise la réception. Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour être averti sur l’écran de la réception de cookies et empêcher l’installation de cookies sur votre disque dur. Veuillez consulter les instructions et les manuels de votre navigateur pour développer ces informations.

Grâce aux cookies, il est possible que le navigateur de l’ordinateur utilisé par l’Utilisateur soit reconnu afin de fournir du contenu et proposer les préférences de navigation ou publicitaires de l’Utilisateur, aux profils démographiques des Utilisateurs ainsi que de mesurer les visites et les paramètres de trafic , contrôlez la progression et le nombre d’entrées.

10. DÉCLARATIONS ET GARANTIES

De manière générale, les contenus et services proposés dans l’Espace Web sont purement informatifs. Par conséquent, lors de leur offre, aucune garantie ou déclaration n’est donnée en ce qui concerne les contenus et services offerts dans l’Espace Web, y compris, à titre d’exemple, les garanties de légalité, de fiabilité, d’utilité, de véracité, d’exactitude ou de qualité marchande, sauf dans le dans la mesure où de telles déclarations et garanties ne peuvent être exclues par la loi.

11. FORCE MAJEURE

La société ne sera en aucun cas responsable en cas d’impossibilité de fournir le service, si cela est dû à des interruptions prolongées de l’approvisionnement en électricité, des lignes de télécommunications, des conflits sociaux, des grèves, des rébellions, des explosions, des inondations, des actes et omissions du Gouvernement, et d’une manière générale tous les cas de force majeure ou cas fortuit.

12. RÉSOLUTION DES LITIGES. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que l’utilisation de l’Espace Web, seront régies par la législation espagnole. Pour la résolution de tout litige, les parties se soumettront aux cours et tribunaux du siège social du responsable du site Web.

Dans le cas où une stipulation des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’avérerait inopposable ou nulle en vertu de la législation applicable ou à la suite d’une résolution judiciaire ou administrative, ladite inopposabilité ou nullité ne rendra pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation inopposables ou nul dans son ensemble. Dans de tels cas, la société procédera à la modification ou au remplacement de ladite stipulation par une autre qui est valide et exécutoire et qui, dans la mesure du possible, atteint l’objectif et la revendication reflétés dans la stipulation originale.

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